Mentions légales
Mentions légales :
MJB Digitale Com, EI
SIREN 8403315656
Marie-Juliette Bayonne
63 rue du Moulineau, 33170 Gradignan
Contact : contact@coolchristian.store
Site hébergeur :
Nom de l’entreprise
Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE
No. d’enregistrement: 426160-7
Coordonnées:
151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
assistance@shopify.com
1-613-241-2828
Mentions relatives à la propriété intellectuelle :
Toutes les illustrations et photographies utilisées sont hébergées sur la plateforme de Printify.com - tous droits réservés.
Hébergement des photos :
Printify, Inc.
108 West 13th Street,
Wilmington, Delaware 19801
United States of America
Crédits : Printify
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. (Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992)
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.( Article 41 de la loi du 11 mars 1957 et Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995)
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. (Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle)
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Mentions relatives à la politique de confidentialité :
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés //Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés // Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données // Loi n° 2004-801 du 6 août 2004)
Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL (Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).
• Politique de confidentialité : se référer à la page Politique de Confidentialité
• Politique de cookies : se référer à la page Politique de Confidentialité